✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 DECEMBRE 2022 ET 14 DECEMBRE 2022.
2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LEUR ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX CONTENTIEUX EN COURS.
3. DESIGNATION DE DIX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES POUR SIEGER AU COMITE LOCAL DES PARTENAIRES CRÉÉ PAR LA REGION EN TANT QU’AUTORITÉ ORGANISATRICE DE LA MOBILITE SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVUSP.
4. SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE PRA-LOUP (SMAP) – REMPLACEMENT D’UN DELEGUE TITULAIRE POUR SIEGER AU COMITE SYNDICAL.

🔵 REGIE UBAYE SKI

5. SAINTE ANNE, LARCHE ALPIN ET SITES NORDIQUES – INDEMNISATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS POUR SERVITUDE LIEE AUX DOMAINES SKIABLES ALPINS ET NORDIQUES ET REMONTEES MECANIQUES. FINANCES
6. APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023.
7. AMORTISSEMENT DES BIENS ET DES SUBVENTIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.
8. FIXATION DES LOYERS ET DES CHARGES DES LOGEMENTS SITUES DANS LE BÂTIMENT DE L’ANCIEN CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL SIS 9 AVENUE DE NICE A BARCELONNETTE.
9. CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 ENTRE LA CCVUSP ET L’ASSOCIATION « AILE » (ASSOCIATION INTERMEDIAIRE DE LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT).

🔵 CULTURE - PATRIMOINE

10. PROGRAMME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ARTISTIQUE DE L’UBAYE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR, DSIL OU DU FONDS VERT 2023.
11. PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « THEÂTRE DURANCE » - SIGNATURE D’UNE CONVENTION.

🔵 ENVIRONNEMENT

12. MARCHÉS D’ÉTUDES REGLEMENTAIRES DES DIGUES, DÉLAIS ET PÉNALITÉS DE RETARD.
13. STRATEGIE TERRITORIALE DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS EN MONTAGNE (STEPRIM)– DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS 2023 (FPRNM) ET DU FONDS VERT 2023 EN FONCTIONNEMENT POUR L’ANIMATION DU PROJET.
14. TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STATION D’EPURATION DE RIOCLAR, COMMUNE DE MEOLANS-REVEL - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2023.

🔵 SERVICE AU PUBLIC

15. RENOVATION DU BÂTIMENT DE L’ANCIEN CENTRE DE SECOURS ET CREATION DE LA MAISON DES SERVICES ET DES SOLIDARITES – APPROBATION DU PROGRAMME D’OPERATION, CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT.

🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

16. MAITRISE D’ŒUVRE ET TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L’AIRE DE DEBARQUEMENT DES SPORTS D’EAU VIVE DU MOULIN SUR LA COMMUNE DU LAUZET-UBAYE (04 340) – DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE RELANCE DE TRANSITION ECOLOGIQUE ET DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE.

🔵 TOURISME

17. AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LA REPRISE DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE TOURISME PAR LA COMMUNE D’UVERNET-FOURS. QUESTIONS DIVERSES