â ORDRE DU JOUR
đ” ADMINISTRATION GENERALE
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DES 27 MAI ET 5 JUILLET 2021.
- COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
- SMAP - REMPLACEMENT DâUN DELEGUE TITUTAIRE ET DâUN DELEGUE SUPPLEANT POUR SIEGER AU COMITE SYNDICAL.
- SMAVD - REMPLACEMENT DâUN DELEGUE SUPPLEANT POUR SIEGER AU COMITE SYNDICAL.
- SMADESEP - REMPLACEMENT DE DEUX DELEGUES TITULAIRES POUR SIEGER AU COMITE SYNDICAL.
đ” REGIE UBAYE SKI
- COMPLEMENT DE TARIFS HIVER 2021/2022 â SITE DU SAUZE.
- CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2021/2022 - SITE DE SAINTE ANNE.
- MODIFICATIONS ET COMPLEMENTS DE TARIFS â SITES ALPIN DE LARCHE ET NORDIQUES â SAISON 2021/2022.
- CONVENTION AVEC LâASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD.
- SERVICE NORDIQUE â CONTRAT DE VENTE INTERNET AVEC DAG SYSTEM.
- DEMANDE DE FINANCEMENT FNADT â REALISATION DâUN MASTER PLAN SKI ET APN.
- DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LA MAITRISE DâĆUVRE DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU TELESIEGE DU SAUZE PAR UN ASCENCEUR URBAIN.
- DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD â REHABILITATION DU TELESKI DE LâUVERNAGE.
- SITE NORDIQUE DE LARCHE â DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD â REHABILITATION DE PASSERELLES.
- DECISION MODIFICATIVE N°2.
đ” ACTIVITES DE PLEINE NATURE
- PROGRAMME DE MAINTENANCE (P.D.M) DES SENTIERS DE RANDONNEE INSCRITS AU PDIPR - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT.
- DEMANDE DâINSCRIPTION DU PARCOURS EAU VIVE DE LâUBAYE (PARTIE AMONT) AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES â SITES ET ITINERAIRES (PDESI).
- DEMANDE DâINSCRIPTION DU SITE NORDIQUE DU GOLF DU BOIS CHENU AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES â SITES ET ITINERAIRES (PDESI).
đ” JEUNESSE - SERVICES AU PUBLIC
- COMPLEMENT A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 ATTRIBUEE A LâASSOCIATION « VIVRE JEUNE A JAUSIERS ». DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PACA DANS LE CADRE DE LâAPPEL A MANIFESTATION DâINTERĂT (AMI) « FRICHES » POUR LE SITE TEKNOPARKE.
- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - DEMANDE DE MODIFICATION DE PERIMETRE.
- VALIDATION DE LA CANDIDATURE CONJOINTE « AVENIR MONTAGNES INGENIERIE » DU MASSIF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET ADOPTION DES MODALITES DE GOUVERNANCE ET DE FINANCEMENT.
đ” ENVIRONNEMENT
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES â EXERCICE 2020.
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) â ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP â SECTEUR EN DSP - EXERCICE
- RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE (RAD) â VEOLIA EAU â ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP â EXERCICE 2020. C.C.V.U.S.P. SĂ©ance du 28 septembre 2021
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) â REGIE SPANC VUSP - EXERCICE 2020.
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) â ASSAINISSEMENT COLLECTIF â REGIE ASSAINISSEMENT USP - EXERCICE 2020.
- REGIE ASSAINISSEMENT USP : CREANCES ETEINTES SUITE A DECISION DE LA COMMISSION DE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS DES ALPES-DE HAUTE-PROVENCE â ANNULATION DE FACTURES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT POUR LES ANNEES 2015-2016 ET 2017.
- TRAVAUX DâASSAINISSEMENT - DECONNEXION DE LâOVOĂDE DE 6 VILLAS AVENUE ERNEST PELLOTIER A BARCELONNETTE ET RACCORDEMENT AU RESEAU DâASSAINISSEMENT â AVENANT N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX EIFFAGE TP.
- APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE CREATION DES RESEAUX DâASSAINISSEMENT DU HAMEAU DE FOUILLOUSE â SAINT-PAUL-SUR-UBAYE 04530.
- TRAVAUX DE CREATION DES RESEAUX DâASSAINISSEMENT AU HAMEAU DE FOUILLOUSE â SAINT-PAUL-SUR-UBAYE (04530) - CONSTITUTION DâUN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE DE SAINT-PAUL-SUR-UBAYE
- REALISATION DE TRAVAUX DâURGENCE DE REMISE EN ETAT DE LA DIGUE DU BACHELARD DANS LE SECTEUR DU PONT ROUGE â AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE DâOUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DâUVERNET FOURS ET LA CCVUSP â CONVENTION ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LA CCVUSP.
- MISSION DâACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE (SARE) â CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE.
- MISSION DâACCOMPAGNEMENT ET DE CONSEILLER EN ENERGIE PARTAGEE - CONVENTION AVEC LâAGENCE LOCALE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE (ALTE).
đ” FINANCES
- CONVENTION « SKI PASS JEUNES » CCVUSP / EXPLOITANTS DES STATIONS DE PRA LOUP, SAUZE SUPER-SAUZE, SAINTE-ANNE, LARCHE ET ST JEAN MONTCLAR - PRIX DE VENTE « SKI PASS JEUNES SAISON 2021/2022 » - AVENANT N°4.
- SUBVENTION ACCORDEE A LâASSOCIATION SEOLANE. C.C.V.U.S.P. SĂ©ance du 28 septembre 2021
- MANDAT SPECIAL : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT A LA PRESIDENTE.
- CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT LIES AU POSTE DE GEOMATICIEN ENTRE LA CCVUSP ET LA CCSP.
Voir tout l'ordre du jour đ www.ccvusp.fr/les-ordres-du-jour.html