Conseil communautaire du 28 septembre 2021

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✅ ORDRE DU JOUR

đŸ”” ADMINISTRATION GENERALE

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DES 27 MAI ET 5 JUILLET 2021.
  2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
  3. SMAP - REMPLACEMENT D’UN DELEGUE TITUTAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT POUR SIEGER AU COMITE SYNDICAL.
  4. SMAVD - REMPLACEMENT D’UN DELEGUE SUPPLEANT POUR SIEGER AU COMITE SYNDICAL.
  5. SMADESEP - REMPLACEMENT DE DEUX DELEGUES TITULAIRES POUR SIEGER AU COMITE SYNDICAL.

đŸ”” REGIE UBAYE SKI

  1. COMPLEMENT DE TARIFS HIVER 2021/2022 – SITE DU SAUZE.
  2. CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2021/2022 - SITE DE SAINTE ANNE.
  3. MODIFICATIONS ET COMPLEMENTS DE TARIFS – SITES ALPIN DE LARCHE ET NORDIQUES – SAISON 2021/2022.
  4. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD.
  5. SERVICE NORDIQUE – CONTRAT DE VENTE INTERNET AVEC DAG SYSTEM.
  6. DEMANDE DE FINANCEMENT FNADT – REALISATION D’UN MASTER PLAN SKI ET APN.
  7. DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LA MAITRISE D’ƒUVRE DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU TELESIEGE DU SAUZE PAR UN ASCENCEUR URBAIN.
  8. DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD – REHABILITATION DU TELESKI DE L’UVERNAGE.
  9. SITE NORDIQUE DE LARCHE – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD – REHABILITATION DE PASSERELLES.
  10. DECISION MODIFICATIVE N°2.

đŸ”” ACTIVITES DE PLEINE NATURE

  1. PROGRAMME DE MAINTENANCE (P.D.M) DES SENTIERS DE RANDONNEE INSCRITS AU PDIPR - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT.
  2. DEMANDE D’INSCRIPTION DU PARCOURS EAU VIVE DE L’UBAYE (PARTIE AMONT) AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES – SITES ET ITINERAIRES (PDESI).
  3. DEMANDE D’INSCRIPTION DU SITE NORDIQUE DU GOLF DU BOIS CHENU AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES – SITES ET ITINERAIRES (PDESI).

đŸ”” JEUNESSE - SERVICES AU PUBLIC

  1. COMPLEMENT A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 ATTRIBUEE A L’ASSOCIATION « VIVRE JEUNE A JAUSIERS ». DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  2. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PACA DANS LE CADRE DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERÊT (AMI) « FRICHES » POUR LE SITE TEKNOPARKE.
  3. SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - DEMANDE DE MODIFICATION DE PERIMETRE.
  4. VALIDATION DE LA CANDIDATURE CONJOINTE « AVENIR MONTAGNES INGENIERIE » DU MASSIF DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET ADOPTION DES MODALITES DE GOUVERNANCE ET DE FINANCEMENT.

đŸ”” ENVIRONNEMENT

  1. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – EXERCICE 2020.
  2. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) – ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – SECTEUR EN DSP - EXERCICE
  3. RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE (RAD) – VEOLIA EAU – ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – EXERCICE 2020. C.C.V.U.S.P. SĂ©ance du 28 septembre 2021
  4. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) – REGIE SPANC VUSP - EXERCICE 2020.
  5. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) – ASSAINISSEMENT COLLECTIF – REGIE ASSAINISSEMENT USP - EXERCICE 2020.
  6. REGIE ASSAINISSEMENT USP : CREANCES ETEINTES SUITE A DECISION DE LA COMMISSION DE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS DES ALPES-DE HAUTE-PROVENCE – ANNULATION DE FACTURES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT POUR LES ANNEES 2015-2016 ET 2017.
  7. TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT - DECONNEXION DE L’OVOÏDE DE 6 VILLAS AVENUE ERNEST PELLOTIER A BARCELONNETTE ET RACCORDEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – AVENANT N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX EIFFAGE TP.
  8. APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE CREATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DU HAMEAU DE FOUILLOUSE – SAINT-PAUL-SUR-UBAYE 04530.
  9. TRAVAUX DE CREATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT AU HAMEAU DE FOUILLOUSE – SAINT-PAUL-SUR-UBAYE (04530) - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE DE SAINT-PAUL-SUR-UBAYE
  10. REALISATION DE TRAVAUX D’URGENCE DE REMISE EN ETAT DE LA DIGUE DU BACHELARD DANS LE SECTEUR DU PONT ROUGE – AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE D’UVERNET FOURS ET LA CCVUSP – CONVENTION ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LA CCVUSP.
  11. MISSION D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE (SARE) – CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE.
  12. MISSION D’ACCOMPAGNEMENT ET DE CONSEILLER EN ENERGIE PARTAGEE - CONVENTION AVEC L’AGENCE LOCALE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE (ALTE).

đŸ”” FINANCES

  1. CONVENTION « SKI PASS JEUNES » CCVUSP / EXPLOITANTS DES STATIONS DE PRA LOUP, SAUZE SUPER-SAUZE, SAINTE-ANNE, LARCHE ET ST JEAN MONTCLAR - PRIX DE VENTE « SKI PASS JEUNES SAISON 2021/2022 » - AVENANT N°4.
  2. SUBVENTION ACCORDEE A L’ASSOCIATION SEOLANE. C.C.V.U.S.P. SĂ©ance du 28 septembre 2021
  3. MANDAT SPECIAL : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT A LA PRESIDENTE.
  4. CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT LIES AU POSTE DE GEOMATICIEN ENTRE LA CCVUSP ET LA CCSP.

Voir tout l'ordre du jour 👉 www.ccvusp.fr/les-ordres-du-jour.html

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