✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
3. COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : PROPOSITION DE LISTE DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS.
4. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CCVUSP POUR SIEGER A LA COMMISSION SRADDET.

🔵 REGIE UBAYE SKI

5. REGIE UBAYE SKI : GRATUITES SAISON 2020-2021 SITE DU SAUZE.
6. REGIE UBAYE SKI : GRATUITES HIVER 2020/2021 – SITE DE SAINTE-ANNE ET LARCHE ALPIN.
7. REGIE UBAYE SKI – MODIFICATIONS DE TARIFS SAISON 2020/2021 SITE ALPIN LARCHE – SITES NORDIQUES.
8. REGIE UBAYE SKI : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS SAUZE BARCELONNETTE (GSSB).
9. REGIE UBAYE SKI : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE SKI CLUB SAINTE ANNE - JAUSIERS.
10. REGIE UBAYE SKI - CONVENTION DE PARTENARIAT 2020 « PROMOTION DE LA STATION DU SAUZE » AVEC DES SPORTIFS NON PROFESSIONNELS.
11. REGIE UBAYE SKI - DECISION MODIFICATIVE N°1

🔵 FINANCES

12. BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°1. ADMINISTRATION GENERALE FINANCES REGIE UBAYE SKI
13. BUDGET ANNEXE HOTEL ENTREPRISES - DECISION MODIFICATIVE N°1.
14. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1.
15. DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES.
16. MANDAT SPECIAL : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT A LA PRESIDENTE.
17. SUBVENTION ACCORDEE AU SYNDICAT MIXTE INTERCANTONAL DE L’ABATTOIR GUIL DURANCE (SMIAGD).
18. CONVENTION « SKI PASS JEUNES » CCVUSP / EXPLOITANTS DES STATIONS DE PRA LOUP, SAUZE SUPER-SAUZE, SAINTE-ANNE, LARCHE ET ST JEAN MONTCLAR - PRIX DE VENTE « SKI PASS JEUNES SAISON 2020/2021 » - AVENANT N°3.

🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

19. CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE CCVUSP / SAFER.

🔵 ENVIRONNEMENT

20. RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE (RAD) – VEOLIA EAU – ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – EXERCICE 2019.
21. COLLECTE, TRANSPORT ET DESTRUCTION DES DECHETS DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) : RESILIATION DE LA CONVENTION N° 6PL080319 DU 6 NOVEMBRE 2008 , DE L’AVENANT ET DE L’ANNEXE RELATIVE A LA COLLECTE DES CLICHES RADIOS SIGNES LE 6 AOUT 2020.
22. ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE DE LABELLISATION CIT’ERGIE

🔵 PERSONNEL

23. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET CHARGE DE LA MISSION « ENERGIE CLIMAT ».
24. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
25. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE L’ASSOCIATION AUDACCE.
26. CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE – LANCEMENT D’UNE CONSULTATION DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE ADAPTEE. ENVIRONNEMENT PERSONNEL DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
27. MUTATION D’UN AGENT – CONVENTION RELATIVE A L’INDEMNISATION DE LA COMMUNE DE LES THUILES POUR LE TRANSFERT DES DROITS « CET » DE L’AGENT.

🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

28. MISE EN ŒUVRE DU SCHEMA DIRECTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE DOUCE EN UBAYE PREMIERE PHASE TRANCHE 1 – ACQUISITIONS FONCIERES - DEMANDE DE FINANCEMENTS CRET2.
29. LANCEMENT DE LA POLITIQUE MOBILITE SUR LE TERRITOIRE UBAYE SERRE-PONCON : DEMANDE DE SUBVENTION LEADER POUR LE RECRUTEMENT D’UN CHARGE DE MOBILITE ET MISE EN ŒUVRE D’UN RESEAU D’AUTOSTOP ORGANISE.

🔵 CULTURE ET PATRIMOINE

30. FORTIFICATIONS - SCHEMA DIRECTEUR DE VALORISATION PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE DU SITE FORTIFIE DE TOURNOUX – DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES ETUDES APS DE FAISABILITE ET GEOTECHNIQUE DU TELEPORTE.
31. FORTIFICATIONS - SCHEMA DIRECTEUR DE VALORISATION PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE DU SITE FORTIFIE DE TOURNOUX – DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE BATTERIE DES CAURRES DU FORT DE TOURNOUX, JUSQU’A MISSION PRO DCE ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION.

🔵 DIVERS

32. TRAVAUX LA ROCHAILLE : CONVENTION TRIPARTITE ETAT/CONSEIL DEPARTEMENTAL 04 ET CCVUSP.

🔵 QUESTIONS DIVERSES