✅ ORDRE DU JOUR

🔵 AMINISTRATION GENERALE

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE REUNION DU 10 JUILLET 2020.

🔵 REGIE UBAYE SKI

2. REGIE UBAYE SKI : ETALEMENT SUR PLUSIEURS EXERCICES DE L’INDEMNITE DE RENEGOCIATION DE LA DETTE CORRESPONDANT A UN EMPRUNT CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR.
3. REGIE UBAYE SKI - TARIFS ETE 2020 SITE DU SAUZE
4. REGIE UBAYE SKI - GRATUITES ETE 2020
5. REGIE UBAYE SKI - CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2020-2021 – SITE DU SAUZE
6. REGIE UBAYE SKI – TARIFS SAISON 2020-2021 - SITE DU SAUZE ET FOIRE SAINT MICHEL.
7. REGIE UBAYE- SKI – CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2020-2021 – SITE DE SAINTE ANNE.
8. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SITE ALPIN LARCHE A COMPTER DE LA SAISON HIVERNALE 2020-2021.
9. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SAISON HIVER 2020-2021 -SITES NORDIQUES 10.REGIE UBAYE SKI - CONVENTION DE DEPOT / VENTE A CONCLURE AVEC UBAYE TOURISME POUR L’ETE 2020. 11.REGIE UBAYE SKI - MISE EN PLACE DE DEUX CARTES MULTI ACTIVITES DENOMMEES « SAUZE SUMMER PASS 2 OU 7 JOURS CONSECUTIFS » SUR LE SITE DU SAUZE - APPROBATION D’UNE CONVENTION A CONCLURE AVEC LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES. 12.REGIE UBAYE SKI – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD – FOURNITURE, MONTAGE ET MISE EN ROUTE D’UN TAPIS DE NEIGE SUR LE SITE DU SAUZE 13.REGIE UBAYE SKI - INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE POUR UN SALARIE DE DROIT PRIVE.

🔵 FINANCES

14.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET ANNEXE «ASSAINISSEMENT». 15.BUDGET REGIE « SPANC » - BUDGET PRIMITIF 2020 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE. 16.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 « REGIE SPANC VUSP». 17.BUDGET REGIE « ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE PONÇON » - BUDGET PRIMITIF 2020 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE. 18.APPROBATION BUDGET PRIMITIF « REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERREPONCON" 2020. 19.BUDGET REGIE «ZAE LE PONT LONG »- BUDGET PRIMITIF 2020 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE. 20.ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 «ZAE LE PONT LONG » A BARCELONNETTE ». 21.BUDGET REGIE «ZAE LES NITES A JAUSIERS »- BUDGET PRIMITIF 2020- SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE. 22.ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 «ZAE LES NITES A JAUSIERS ». 23.BUDGET ANNEXE «HOTEL D’ENTREPRISES » - BUDGET PRIMITIF 2020- SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE. 24.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 BUDGET ANNEXE «HOTEL D’ENTREPRISES». 25.BUDGET ANNEXE « POLE ECO BOIS » - BUDGET PRIMITIF 2020- SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE. 26.ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020 BUDGET ANNEXE "POLE ECO BOIS". 27.ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET ANNEXE « MAISON DE SANTE ». 28.BUDGET 2020 « REGIE UBAYE SKI » : SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE - ARTICLE L2224-2 ALINEAS 1 A 3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. FINANCES 29.ADOPTION DU BUDGET 2020 « REGIE UBAYE SKI ». 30.STATION DE PRA LOUP – CONTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2020 DES COLLECTIVITES ADHERENTES AU SMAP. 31.ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2020 BUDGET PRINCIPAL. 32.VOTE DU TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES ET DES PRODUITS ATTENDUS POUR L’ANNEE 2020. 33.VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2020. 34.TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) : FIXATION DU PRODUIT 2020. 35.APPROBATION BUDGET PRINCIPAL 2020. 36.COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES : DEGREVEMENT EXCEPTIONNEL AU PROFIT DES ENTREPRISES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DE SECTEURS PARTICULIEREMENT AFFECTES PAR LA CRISE SANITAIRE. 37.TAXE DE SEJOUR - DECLARATION ERRONEE DU NOMBRE DE NUITEES AU TITRE D’AVRIL 2019 EFFECTUEE PAR L’ASSOCIATION MAISON FAMILIALE CAP FRANCE - REMBOURSEMENT DU TROP PERCU.

🔵 ENVIRONNEMENT

38.RAPPORT ANNUEL 2019 DU PRIX ET DE LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES. 39.COLLECTE, TRANSPORT ET DESTRUCTION DES DECHETS DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) : APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION N°6PL080319 ET DE L’ANNEXE POUR LA COLLECTE DES CLICHES RADIOS AVEC LA SARL « LA COLLECTE MEDICALE ». 40.APPROBATION DE L’AVANT-PROJET, DEMANDE DE SUBVENTIONS ET LANCEMENT D’UNE CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE STATION D’EPURATION ET DU RESEAU DE TRANSFERT POUR LE VILLAGE DE LARCHE ET LES HAMEAUX DE MALBOISSET ET DE MAISON-MEANE, COMMUNE DE VAL D’ORONAYE 04 530. 41.TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION A RIOCLAR, COMMUNE DE MEOLANS-REVEL - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE. 42.NATURA 2000 : CONVENTION CCVUSP / GROUPE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SUD-ALPINE (GPFSA) ENVIRONNEMENT 43.NATURA 2000 : CONVENTION CCVUSP / LPO PACA POUR ECHANGE DE DONNEES NATURALISTES.

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