Conseil communautaire du 25 mars 2021

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Le conseil communautaire s'est déroulé en visioconférence.

✅ Ordre du jour :

🔵 Administration générale

1/ Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 février 2021.

🔵 Mobilité

2/ Organisation des mobilités : décision sur prise de compétence au 01/07/2021. 3/ Organisation et mise en œuvre d’un service non urbain régulier de transport : convention avec la Région Provence Alpes Côtes d’Azur.

🔵 Finances

4/ Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire 2021 5/ Attribution de subventions 2021 aux structures d’accueil de loisirs. 6/ Création d’une maison de sante pluridisciplinaire intercommunale à barcelonnette – notification des tranches conditionnelles. 7/ Hôtel d’entreprises : modification du montant des provisions sur charges pour un occupant du bâtiment 19 du quartier du 11ème BCA.

🔵 Environnement

8/ Budget annexe SPANC– Participation exceptionnelle pour le financement d’une installation d’assainissement non collectif regroupée pour 4 habitations à Combe - Bremond – ASL « l’issus »

🔵 Questions diverses

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