✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 27 janvier 2022.
2. Compte-rendu des décisions prises par la présidente en vertu des délégations qui lui ont été données par le conseil de communauté du 10 juillet 2020.
3. Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) – Remplacement d’un délégué suppléant pour siéger au comité syndical.
4. Adhésion de la CCVUSP à l’association « Intercommunalités de France ».
5. Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers la présidente de la Communauté – complément à la délibération n°2020/53 du 10 juillet 2020.

🔵 REGIE UBAYE SKI

6. Compte Administratif et Compte de Gestion 2021.
7. Attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au personnel permanent et saisonnier.
8. Instauration d’une prime de salissure.
9. Instauration d’une prime de téléphone.

🔵 PERSONNEL

10. Mise à disposition de personnel auprès du SMADESEP.
11. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.

🔵 ENVIRONNEMENT

12. Système d’endiguement secteur aval du torrent d’Abriès sur la commune de Jausiers – Intégration de digues de protection et demande d’autorisation simplifiée dans le cadre de la compétence GEMAPI.

🔵 FINANCES

13. Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Pôle Eco Bois de la CCVUSP.
14. Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe ZAE Le Pont Long de la CCVUSP.
15. Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Hôtel d’Entreprises de la CCVUSP.
16. Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Maison de Santé de la CCVUSP.
17. Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Assainissement de la CCVUSP.
18. Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe Régie Assainissement Ubaye Serre-Ponçon de la CCVUSP.
19. Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget annexe SPANC de la CCVUSP.
20. Compte Administratif et Compte de Gestion 2021 – Budget Principal de la CCVUSP.
21. Durée d’amortissements des biens de la CCVUSP.
22. Centre de Secours Principal de Barcelonnette – Fixation des loyers et charges des appartements à compter du 1er juillet 2022.
23. SIG mutualisé GéoMAS – Révision de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Hautes-Alpes.

🔵 JEUNESSE – SERVICE AU PUBLIC

24. Relais d’accès au droit au sein de la Maison France Services – avenant à la convention tripartite signée le 20/06/2020 avec le Conseil Départemental d'Accès au Droit des Alpes-de-Haute-Provence et le barreau des AHP.
25. Organisation du voyage scolaire à paris pour les élèves des écoles primaires de la Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon – Avenant n°1 au marché passé avec la société SCAL Voyages.

🔵 CULTURE ET PATRIMOINE 26. Fortifications - Demande de subventions pour la mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux d’urgence du Fort de Tournoux. 27. Fortifications - Recrutement de vacataires pour effectuer des visites ponctuelles des fortifications. 28. Fortifications et musées intercommunaux – Fixation et modification de droits d’entrée et de tranches d’âge applicables audits tarifs.

🔵 QUESTIONS DIVERSES