✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 FEVRIER 2023.
2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX CONTENTIEUX EN COURS.
3. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION DE DELEGATION DES SERVICES PUBLICS (CDSP). REGIE UBAYE SKI
4. ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR AUX PERSONNELS PERMANENTS ET SAISONNIERS.
5. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET REGIE UBAYE SKI DE LA CCVUSP.

🔵 FINANCES

6. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS DE LA CCVUSP.
7. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE ZAE LE PONT LONG DE LA CCVUSP.
8. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE HOTEL D’ENTREPRISES DE LA CCVUSP
9. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 BUDGET ANNEXE MAISON DE SANTE DE LA CCVUSP.
10. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DE LA CCVUSP.
11. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE PONCON DE LA CCVUSP.
12. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE SPANC DE LA CCVUSP.
13. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVUSP.

🔵 PERSONNEL

14. DELIBERATION ANNUELLE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE.

🔵 ENVIRONNEMENT

15. ADHESION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SYDEVOM ET PROVENCE ALPES AGGLOMERATION POUR L’ACQUISITION DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET DE BIO SEAUX – SIGNATURE D’UNE CONVENTION.

🔵 QUESTIONS DIVERSES