✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

1. INSTALLATION DE MME DONNEAUD CHANTAL EN QUALITE DE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE TITULAIRE REPRESENTANT LA COMMUNE DE VAL D’ORONAYE.
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 OCTOBRE 2022.
3. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX CONTENTIEUX EN COURS.
4. REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DU BUREAU.
5. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES.
6. REMPLACEMENT D’UN MEMBRE ELU DANS DIFFERENTES INSTANCES.

🔵 REGIE UBAYE SKI

7. ETUDES PREALABLES, PROGRAMMATION ET ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE PROJET D’ASCENSEUR VALLEEN – ATTRIBUTION DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.
8. SITES NORDIQUES – EVENEMENTIELS SAISON 2022/2023 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT.
9. CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’UTILISATION AVEC VTT ELECTRIQUE ET TROTTINETTE DES ITINERAIRES NORDIQUES HIVERNAUX SIS A LARCHE (COMMUNE DE VAL D’ORONAYE.
10. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES MUSHERS DE LA VALLEE POUR L’UTILISATION DES ITINERAIRES NORDIQUES EN HIVER.
11. CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS SAUZE BARCELONNETTE (GSSB).
12. CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE SKI CLUB SAINTE-ANNE – JAUSIERS.
13. CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 AVEC DES SPORTIFS NON PROFESSIONNELS DANS LE CADRE DE LA PROMOTION DE LA STATION DU SAUZE.
14. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD – SAISON 2022/2023.
15. SITES NORDIQUES – MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
16. SITES DE SAINTE ANNE – COMPLEMENTS DE TARIFS SAISON 2022/2023.
17. SITE DU SAUZE - GRATUITES HIVER 2022-2023.
18. SITES ALPINS DE SAINTE ANNE ET DE LARCHE GRATUITES HIVER 2022/2023.
19. SITES NORDIQUES – GRATUITES HIVER SAISON 2022-2023.
20. LE SAUZE – SAINTE ANNE – LARCHE – SITES NORDIQUES – PROTOCOLE DE MANDAT ENTRE LA CCVUSP – REGIE UBAYE SKI ET L’ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L’ASSURANCE SKIEURS « ASSUR’GLISSE » SAISON D’HIVER 2022/2023.
21. SITE DU SAUZE - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE ET SECOURS PAR HELICOPTERE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES - HIVER 2022/2023.
22. SITE DE LARCHE - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE VAL D’ORONAYE – HIVER 2022/2023.
23. SITE DE SAINTE-ANNE - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE LA CONDAMINE-CHATELARD - HIVER 2022/2023.
24. SITE NORDIQUE DE SAINT-PAUL-SUR-UBAYE - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE SAINT-PAUL-SUR-UBAYE - HIVER 2022-2023.
25. CONVENTIONS TRIPARTITES RELATIVES AU P.I.D.A. (PLAN D’INTERVENTION DE DECLENCHEMENT DES AVALANCHES) A PARTIR D’HELICOPTERE DANS LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES.
26. REPRISE SUR PROVISION.
27. DECISION MODIFICATIVE N°3.

🔵 FINANCES

28. SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2022 VERSEE AU BUDGET DE LA REGIE « UBAYE SKI ».
29. COMPETENCE TOURISME : AVANCE SUR SUBVENTION 2023 ACCORDEE A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL UBAYE TOURISME.
30. EPIC "ECOLE ARTISTIQUE DE L'UBAYE" - APPROBATION DU BP 2023, VERSEMENT D’UN ACOMPTE A LA SUBVENTION 2023 ET REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES.
31. DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE REGIE D’AVANCES CCVUSP SUITE AU VOL DE NUMERAIRES.

🔵 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES RELEVANT DU CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS OU DES REDACTEURS TERRITORIAUX.

39. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET DE MEDIATEUR CULTUREL RELEVANT DU CADRE D’EMPLOIS DES ASSISTANTS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
40. REGIE « ASSAINISSEMENT USP » - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR LA COMMUNE « UBAYE SERRE-PONÇON ».
41. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA COMMUNE D’UBAYE SERRE-PONCON (REGIE DE L’EAU).

🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

42. SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) PORTEE PAR LA COMMUNE DE BARCELONNETTE.

43. SIGNATURE DE LA CONVENTION D’HABITAT A CARACTERE MULTI-SITE AVEC L’ETABLISSEMENT FONCIER REGIONAL (EPF) PROVENCE-ALPESCOTE D’AZUR.

44. AVENANT AU CONTRAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTEPROVENCE DANS LE CADRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE PERIODE 2021-2023.

45. CANDIDATURE LEADER GAL « ALPES DU SUD » POUR LA PROGRAMMATION 2023-2027.

46. COOPERATION EUROPEENNE TERRES MONVISO - SIGNATURE DE LA DECLARATION.