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Conseil municipal du lundi 29 avril 2024

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Ordre du jour :

A – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE [00:03:50]

B – ADOPTION DU P.V. DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENT [00:04:22]

C – EXAMEN DES DÉLIBÉRATIONS

1 - Prise d'acte du compte-rendu des décisions municipales Rapporteur : MME Demore [00:04:42]

2 - Avenant de la convention pluriannuelle 2022-2026 - Territoire zéro chômeur de longue durée: Habilitation de la métropole pour l'expérimentation TZLCD sur le secteur Ouest de la commune d'Echirolles [00:08:08] Rapporteur : M. Labriet

3 - Programmation "Dotation Politique de la Ville" 2024 [00:19:22] Rapporteur : M. Labriet

4 - Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Isère au titre de la Dotation Territoriale pour l'année 2024 [00:29:28] Rapporteur : M. Farge

5 - Désherbage des ouvrages conservés au Service Documentation-Archives de la Mairie [00:32:55] Rapporteur : MME Rochas

6 - Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2024 [00:34:57] Rapporteur : MME Rochas

7 - Adhésion de la Ville d'Echirolles à la Maison de l'Architecture de l'Isère [00:38:24] Rapporteur : MME Rabih

8 - Adhésion de la Ville d’Échirolles au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'environnement (C.A.U.E. de l'Isère) [00:42:14] Rapporteur : MME Rabih

9 - Cession de part du capital détenu par la ville de la SPL Isère Aménagement [00:44:24] Rapporteur : MME Rabih

10 - Quartier Ouest - NAVIS - modification du prix de vente des terrains [00:46:13] Rapporteur : MME Rabih

11 - Projet de PLH 2025 - 2030 Avis de la commune d’Échirolles [00:53:21] Rapporteur : Mme RABIH

12 - VILLENEUVE - NPNRU Essarts Surieux - convention de co-maitrise d'ouvrage entre la Ville et la Métropole pour l'aménagement d'espaces publics d'une partie du secteur A États généraux cœur de quartier [01:23:24] Rapporteur : Mme RABIH

13 - SECTEUR CENTRE - avenue Auguste Ferrier - Validation des aménagements, du plan de financement et de la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Grenoble Alpes Métropole pour la réalisation des travaux d'espace public [01:36:21] Rapporteur : M. Bessiron

14 - Candidature de la Ville d’Échirolles au label "Territoire engagé Climat-Air-Énergie" (ex-"Cit'ergie") et Plan d'actions Climat-Air-Énergie 2024-2028 [01:40:00] Rapporteur : M. Bessiron

15 - Demande de subvention au titre du "Fonds Vert" pour l'année 2024 [02:03:09] Rapporteur : M. Bessiron

16 - Attribution de subventions de projet aux associations échirolloises [02:07:07] Rapporteur : M. Bouhafs

17 - Convention de partenariat avec l'association APASE dans le cadre du Programme de Réussite Educative 2024 [02:10:37] Rapporteur : MME Madrennes

18 - Subvention projet à l’Association Sportive du Lycée Marie Curie– Année 2024 [02:27:08] Rapporteur : M. Brest

19 - Avenant à la convention d’objectifs et de moyens pour le Football Club Échirolles [02:28:50] Rapporteur : M. Brest

20 - Avenant à la convention d’objectifs et de moyens pour le Tennis Club Échirolles [02:30:10] Rapporteur : M. Brest

21 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association ALE CLUB DE GLACE – Année 2024 [02:31:27] Rapporteur : M. Brest

22 - Attribution de subventions d’équilibre aux associations sportives année 2024 [02:33:16] Rapporteur : M. Brest

POINT D’INFORMATION : [02:34:36] • Bilan d’activité CCAS 2022-2023 – Perspectives 2024

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