Ordre du jour :

A – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE [00:03:13]

B – ADOPTION DU P.V. DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENT [00:03:42]

C – EXAMEN DES DÉLIBÉRATIONS

1 - Prise d'acte du compte-rendu des décisions municipales [00:04:00] Rapporteur : MME Demore

2 - Budget principal - Reprise anticipée des résultats 2023 [00:04:29] Rapporteur : M. Farge

3 - Adoption du budget primitif du budget principal pour l'exercice 2024 [00:06:43] Rapporteur : M. Farge

4 - Budget principal de la Ville 2024 - Ajustement des provisions pour dépréciation pour les comptes de tiers, litiges et contentieux [01:04:21] Rapporteur : M. Farge

5 - Vote des taux d'imposition 2024 [01:05:52] Rapporteur : M. Farge

6 - Extension de périmètre du SITPI par adjonction de trois nouvelles communes [01:07:33] Rapporteur : M. Farge

7 - Extension du bureau du SITPI et modification de ses statuts [01:09:01] Rapporteur : M. Farge

8 - Présentation du Rapport Social Unique [01:10:53] Rapporteur : MME Rochas

9 - Délibération portant sur la signature prévue le 26 mars 2024 du contrat de ville 2024-2030 de Grenoble Alpes Métropole [01:25:19] Rapporteur : M. Labriet

10 - Secteur CENTRE - Immeuble Le Carrare - Convention de portage avec l'EPFL-D [01:49:05] Rapporteur : MME Rabih

11 - Convention d'adhésion au CADI (centrale d'achat du Département de l'Isère) [01:52:21] Rapporteur : MME JORGE

12 - Prise d'acte du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant l'examen des comptes et de la gestion du Centre du Graphisme et de la communication visuelle d'Echirolles sur les exercices 2015-2021 [01:55:22] Rapporteur : MME Madrennes

13 - Prise d'acte du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant l'examen des comptes et de la gestion de l'EPA (établissement public administratif) Le Tracé sur les exercices 2021 et suivants [02:43:37] Rapporteur : MME Madrennes

14 - Éducation artistique et culturelle _ Label 100% EAC - 2024-2028 [03:24:40] Rapporteur : MME Madrennes

15 - Convention générale d'objectifs entre la Ville et l'Association Les Ateliers de la danse _ Année 2024 [03:28:11] Rapporteur : MME Madrennes

16 - Convention générale d'Objectifs entre l'Association Idéale'Danse et la Ville _ Année 2024 [03:29:03] Rapporteur : MME Madrennes

17 - Convention générale d'objectifs entre la Compagnie Kaléïdoscope et la Ville _ Année 2024 [03:29:56] Rapporteur : MME Madrennes

18 - Convention générale d'objectifs entre l'association Aux Agrès du Vent et la Ville _ Année 2024 [03:30:48] Rapporteur : MME Madrennes

19 - Convention de mise à disposition de la salle de spectacles La Rampe et de moyens techniques de la Ville au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Année 2024 [03:33:55] Rapporteur : MME Madrennes

20 - Convention de partenariat tripartite entre la Ville, le Syndicat intercommunal de musique (SIM) Jean-Wiéner et l'Ensemble musical l'Echo d'Echirolles _ Année 2024 [03:31:38] Rapporteur : MME Madrennes

21 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association HANDBALL CLUB ÉCHIROLLES-EYBENS – Année 2024 [03:35:29] Rapporteur : M. Brest

22 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Objectif Sport Echirolles – Année 2024 [03:35:29] Rapporteur : M. Brest

23 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Amicale Laïque Echirolles Eybens Tennis de Table – Année 2024 [03:35:29] Rapporteur : M. Brest

24 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Football Club Echirolles – Année 2024 [03:35:29] Rapporteur : M. Brest

25 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble ALP 38 – Année 2024 [03:35:29] Rapporteur : M. Brest

Point d’information : • État annuel des indemnités des élu-es. [03:39:44]