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Conseil municipal du lundi 27 mai 2024

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Ordre du jour

A – Désignation du secrétaire de séance [00:01:11]

B – Adoption du P.V. de la séance du conseil municipal précédent [00:01:31]

C – Examen des délibérations

1 - Prise d'acte du compte-rendu des décisions municipales [00:01:50] Rapporteur : MME Demore

2 - Modification des représentant-es du Conseil Municipal à la Mission Locale Sud Isère [00:08:20] Rapporteur : MME Demore

3 - Adhésion Agence France Locale - Année 2024 [00:09:40] Rapporteur : M. Farge

4 - Actualisation du tableau des emplois [00:16:58] Rapporteur : MME Rochas

5 - Signature Des conventions locales d'utilisation de l'abattement TFPB avec Grenoble-Alpes Métropole, les bailleurs et l’État [00:18:22] Rapporteur : M. Labriet

6 - Attribution de subventions aux associations pour l'organisation des manifestations festives 2024 [00:24:12] Rapporteur : M. Bouhafs

7 - Adoption du règlement intérieur des activités périscolaires [00:31:07] Rapporteur : MME Madrennes

8 - Prise d'acte du rapport d'activités de l’Établissement Public Administratif (EPA) LE TRACé - Année 2022 [00:52:32] Rapporteur : MME Madrennes

9 - Contrat local de santé Échirolles / Le Pont de Claix 2024-2028 [01:09:05] Rapporteur : MME Rochas

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