✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2021.
2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.

🔵 REGIE UBAYE SKI

3. GRATUITES SAISON 2021/2022 - SITE DU SAUZE.
4. GRATUITES HIVER 2021/2022 – SITES ALPINS DE SAINTE-ANNE ET LARCHE.
5. CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC L’ESF DU SAUZE SAISON 2021/2022 – PRESENCE D’UN MONITEUR ALPIN ET NORDIQUE SUR LE SITE DE LARCHE.
6. CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS SAUZE BARCELONNETTE (GSSB).
7. CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE SKI CLUB SAINTE-ANNE - JAUSIERS.
8. PROMOTION DE LA STATION DU SAUZE - CONVENTION DE PARTENARIAT 2022 AVEC DES SPORTIFS NON PROFESSIONNELS.
9. EVENEMENTIELS NORDIQUES EN UBAYE SAISON 2021/2022 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT.
10. MODIFICATION DU FONDS DE CAISSE DE LA REGIE DE RECETTES CRÉÉE POUR L’EXPLOITATION DES SITES ET ITINERAIRES NORDIQUES DE LA VALLEE DE L’UBAYE.
11. SITES ALPINS LE SAUZE / STE ANNE / LARCHE ET SITES NORDIQUES - PROTOCOLE DE MANDAT ENTRE LA CCVUSP / REGIE UBAYE SKI ET L’ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L’ASSURANCE SKIEURS « ASSUR’GLISSE » SAISON HIVERNALE 2021/2022.
12. TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE - HIVER 2021-2022 ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE VAL D’ORONAYE.
13. TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE ET SECOURS PAR HELICOPTERE - HIVER 2021-2022 - LE SAUZE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES.
14. TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE HIVER 2021-2022 SITE DE STE ANNE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE C.C.V.U.S.P. DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE LA CONDAMINE CHATELARD.
15. TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE - HIVER 2021- 2022 ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE SAINT-PAUL-SUR-UBAYE.
16. ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL A L’OCCASION DES FETES DE FIN D’ANNEE.

🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

17. REPRISE DE LA GESTION DE L’ESPACE DE COWORKING PAR LA CCVUSP DANS LE CADRE DE SA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET D’ACCUEIL DES ENTREPRISES SUR SON TERRITOIRE.
18. SYNDICAT MIXTE « SCOT PAYS SUD » - FIXATION DES MODALITES DE DISSOLUTION.

🔵 ENVIRONNEMENT 19. TRAVAUX D’URGENCE SUITE A LA CRUE DU 10 MAI 2021 SUR LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT « LES DAVIS » ET DEMANDE DE FINANCEMENTS. 20.TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION A RIOCLAR, COMMUNE DE MEOLANS-REVEL 04340 - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS. FINANCES 21. MARCHE D’ETUDES REGELEMENTAIRES DES DIGUES - DELAIS ET PENALITES DE RETARD. 22. MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS ATTRIBUEES A LA PRESIDENTE, AUX VICE-PRESIDENTS ET AU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE DELEGUE. 23. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°3. PERSONNEL 24. ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE A L’OCCASION DES FETES DE FIN D’ANNEE.

🔵 CULTURE ET PATRIMOINE

25. PLAN CONCERTE DE RESTAURATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE - GESTION DE CE DISPOSITIF D’AIDE ISSU DE LA REGION PROVENCE-ALPESCÔTE D’AZUR PAR LA CCVUSP SUR SON TERRITOIRE.

🔵 QUESTIONS DIVERSES