✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2023.
2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX CONTENTIEUX EN COURS.
3. ADHESION A L’AGENCE DEPARTEMENTALE « INGENIERIE ET TERRITOIRES 04 » (IT04) REGIE UBAYE SKI
4. ETUDES PREALABLES, PROGRAMMATION ET ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE PROJET D’ASCENSEUR VALLEEN – SIGNATURE D’UN AVENANT AU MARCHE POUR CAUSE DE CHANGEMENT DE MANDATAIRE.
5. PROJET DE REALISATION D’UN MASTER PLAN « SKI ET ACTIVITES OUTDOOR » – SIGNATURE D’UN AVENANT AU MARCHE POUR CAUSE DE CHANGEMENT DE MANDATAIRE.

🔵 FINANCES

6. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL.

🔵 PERSONNEL

7. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET DE DIRECTEUR DU PÔLE TECHNIQUE DE LA CCVUSP.
8. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET DE CHARGE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE.
9. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT À TEMPS COMPLET DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET EN VUE D’ANIMER LES POLITIQUES CONTRACTUELLES ET SOUTENIR LES COMMUNES EN INGENIERIE FINANCIERE.
10. MODALITES DE MISE EN PLACE DU R.I.F.S.E.E.P. (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL) AU SEIN DE LA CCVUSP.

🔵 ENVIRONNEMENT

11. COMPOSTEURS BOIS POUR LES DECHETS FERMENTESCIBLES : FIXATION DU PRIX DE VENTE AUX USAGERS.
12. RENOUVELLEMENT DU PROGRAMME « WATTY A L’ECOLE » POUR LA SENSIBILISATION À LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONCLUE AVEC LA SOCIETE Eco CO2.

🔵 CULTURE - PATRIMOINE

13. MANDAT SPECIAL : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT À UN VICE-PRESIDENT.
14. FORTIFICATIONS ET MUSEES INTERCOMMUNAUX – FIXATION ET MODIFICATION DES DROITS D’ENTREE.
15. MUSEES ET FORTIFICATIONS : FIXATION DES PRIX DE VENTE DES PRODUITS « BOUTIQUE ».
16. CONVENTION ENTRE LA CCVUSP ET DIVERS DEPOSANTS POUR LE DEPÔT-VENTE DE PRODUITS COMMERCIAUX ET LA FIXATION DE LA MARGE COMMERCIALE À APPLIQUER.
17. CONVENTION ENTRE LA CCVUSP ET LA COMMUNE DE BARCELONNETTE POUR L'ORGANISATION ET LA GESTION DE VISITES GUIDÉES MISES EN PLACE PAR LA CCVUSP EN LIEN AVEC LE MUSÉE DE LA VALLÉE À BARCELONNETTE.

🔵 POLITIQUE TOURISTIQUE

18. COMPETENCE TOURISME : DEMANDE DE CLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL « UBAYE TOURISME » EN CATEGORIE 1.