✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUILLET 2023.
2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX CONTENTIEUX ET LITIGES EN COURS.
3. REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DEMISSIONNAIRE SIEGEANT EN QUALITE DE PERSONNE QUALIFIÉE AU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE « UBAYE SKI ».

🔵 REGIE UBAYE SKI

4. SITE DE SAINTE-ANNE - CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2023-2024.
5. SITE ALPIN DE LARCHE - CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2023-2024.
6. SITES NORDIQUES - CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2023-2024.
7. TOUS SITES - GRATUITES HIVER 2023-2024.
8. SITES NORDIQUES - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD SAISON 2023/2024.
9. DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU DEPARTEMENT – FOURNITURE, MONTAGE ET MISE EN EXPLOITATION D’UN TAPIS DE NEIGE SUR LE SITE DU SAUZE.
10. SITE DU SAUZE - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GSSB.
11. SITE DE SAINTE ANNE - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE SKI CLUB DE SAINTE-ANNE / JAUSIERS.
12. SITE DU SAUZE - CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 "PROMOTION DE LA STATION DU SAUZE" AVEC DES SPORTIFS NON PROFESSIONNELS.
13. SITE DU SAUZE - CONVENTION LOCALE DE PARTENARIAT AVEC LES ECOLES DE SKI.

🔵 PERSONNEL 14. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT À TEMPS COMPLET DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET EN VUE D’ELABORER LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCoT). 15. MAISON FRANCE SERVICES - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET LEADER ITINERANCE ILLECTRONISME. 16. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET DE DIRECTEURTRICE DU PÔLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DE LA CCVUSP. 17. MUTATION D’UN AGENT – CONVENTION RELATIVE À L’INDEMNISATION DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR POUR LE TRANSFERT DES DROITS « CET » DE L’AGENT. 18. RECRUTEMENT DE VACATAIRES AFFECTES AU SERVICE CULTURE ET PATRIMOINE FINANCES 19. SKI PASS JEUNES - CONVENTION ENTRE LA CCVUSP ET LES EXPLOITANTS DES STATIONS DE SKI DE PRA LOUP, LA FOUX D’ALLOS, SAUZE SUPER-SAUZE, SAINTE-ANNE, LARCHE ET SAINT-JEAN MONTCLAR/ LE LAUZET. 20. SKI PASS SAISON UBAYE « PRA LOUP, LA FOUX D’ALLOS, LE SAUZE, STE ANNE » - CONVENTION CCVUSP/ SMAP REGIE PRA-LOUP UBAYE 04/ SMVA REGIE VAL D’ALLOS 04. 21.AVIS DE LA CCVUSP SUR LE RETRAIT DE DURANCE LUBÉRON VERDON AGGLOMÉRATION DU SYDEVOM POUR L’EXERCICE DE SA COMPÉTENCE « TRANSFERT ET TRAITEMENT POUR LES ORDURES MÉNAGÈRES ET RELEVAGE, TRANSFERT ET TRAITEMENT DES RECYCLABLES ».

🔵 ENVIRONNEMENT

22. RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE (RAD) – VEOLIA EAU –ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – EXERCICE 2022.
23. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) – ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – SECTEUR EN DSP - EXERCICE 2022.
24. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) – ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – SECTEUR EN REGIE - EXERCICE 2022.
25. REGIE SPANC VUSP - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) – ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF CCVUSP – EXERCICE 2023.
26. RAPPORT ANNUEL 2022 DU PRIX ET DE LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.

🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 27. DÉLÉGATION DE GESTION DES BIENS ACQUIS PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) POUR LE COMPTE DE LA CCVUSP À LA COMMUNE DE BARCELONNETTE. 28. PROLONGATION DE LA DUREE DE LA CONVENTION D’ENTENTE TRANSFRONTALIERE PITER « TERRES MONVISO ».