✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 NOVEMBRE 2023. 2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ÉTÉ DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 16 NOVEMBRE 2023. 3. MODIFICATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES.

🔵 REGIE UBAYE SKI 4. SITE DU SAUZE - CONVENTIONS TRIPARTITES RELATIVES AU P.I.D.A. A PARTIR D’HELICOPTERE DANS LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES. 5. SITE DU SAUZE - TARIFS HIVER 2023/2024 SECOURS SUR PISTES ET EVACUATIONS PAR AMBULANCE – APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES. 6. SITE DE LARCHE - TARIFS HIVER 2023/2024 SECOURS SUR PISTES ET EVACUATIONS PAR AMBULANCE – APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE VAL D’ORONAYE. 7. SITE DE SAINT-PAUL-SUR-UBAYE - TARIFS HIVER 2023/2024 SECOURS SUR PISTES ET EVACUATIONS PAR AMBULANCE – APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE SAINTPAUL-SUR-UBAYE. 8. SITE DU SAUZE – REMPLACEMENT DES COMPRESSEURS DE LA CENTRALE A NEIGE DU BREC ET SORTIE D’INVENTAIRE DES ANCEINS COMPRESSEURS. 9. SITE DU SAUZE – SECURISATION DE L’OFFRE NEIGE PHASE 1 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD 10. DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET 2023 DE LA REGIE UBAYE SKI PERSONNEL 11. INSTAURATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT.

🔵 FINANCES

12. COMPETENCE TOURISME : AVANCE SUR SUBVENTION 2024 ACCORDEE A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL UBAYE TOURISME.
13. EPIC "ECOLE ARTISTIQUE DE L'UBAYE" - APPROBATION DU BP 2024, VERSEMENT D’UN ACOMPTE A LA SUBVENTION 2024 ET REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES. C.C.V.U.S.P.
14. SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2023 VERSEE AU BUDGET DE LA REGIE « UBAYE SKI ».
15. APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023.
16. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°4.

🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 17. CANDIDATURE LEADER 2023-2027 – CREATION D’UN SERVICE UNIFIÉ LEADER AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALPES D’AZUR, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SERRE-PONÇON ET LE PARC NATUREL RÉGIONAL DES PRÉ ALPES D’AZUR. 18.SOUTIEN A LA STRATÉGIE D’APPROVISIONNEMENT ALIMENTAIRE EN CIRCUIT COURT VALORISANT LES PRODUITS LOCAUX À DESTINATION DES TOURISTES OU DIT « PAT-EV », À L’ÉCHELLE DE LA VALLÉE DE L’UBAYE.

🔵 CULTURE ET PATRIMOINE

19. CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2023-2027 (SAISONS 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027) AVEC L’ASSOCIATION « THEÂTRE DURANCE ».
20. CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT 2024 AVEC L’ASSOCIATION « THEÂTRE DURANCE ».
21. FORTIFICATIONS - CONVENTION D’AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE [AOT] DES FORTIFICATIONS PROPRIETES DE LA CCVUSP, NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS, SUR LA PERIODE DE DECEMBRE 2023 A NOVEMBRE 2024.
22. FORTIFICATIONS - RENOVATION DE LA TOITURE DE L’ECURIE PELLEGRIN - DEMANDE DE SUBVENTION.
23. FORTIFICATIONS - TRAVAUX D’URGENCE DU FORT DE TOURNOUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L’ETAT ET DE LA REGION SUD.

🔵 DIVERS 24

24. DEMANDE DE MME SOPHIE VAGINAY RICOURT D’ATTRIBUTION DU BENEFICE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE.