Conseil communautaire du 14 avril 2022

Communauté de Communes Ubaye Serre-Ponçon

Communauté de Communes Ubaye Serre-Ponçon

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✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 MARS 2022.
  2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022.
  3. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION « PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL ET SITES REMARQUABLES ». POLITIQUE MONTAGNE
  4. PROJET D’ASCENSEUR VALLEEN BARCELONNETTE - SAUZE - SAUZE 1700.
  5. ENGAGEMENT DANS UN SYNDICAT UNIQUE « ESPACE LUMIERE ».

🔵 REGIE UBAYE SKI

  1. TARIFS ETE 2022.
  2. GRATUITES ETE 2022.
  3. RECRUTEMENT DU DIRECTEUR.

🔵 FINANCES

  1. ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2022 - BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT ».
  2. BUDGET REGIE « SPANC » - BUDGET PRIMITIF 2022 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
  3. ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2022 « REGIE SPANC VUSP ».
  4. BUDGET REGIE « ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE-PONÇON » - BUDGET PRIMITIF 2022 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
  5. APPROBATION BUDGET PRIMITIF « REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE-PONCON » 2022.
  6. BUDGET ANNEXE « ZAE LE PONT LONG » - BUDGET PRIMITIF 2022 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
  7. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET ANNEXE « ZAE LE PONT LONG ».
  8. BUDGET ANNEXE « HÔTEL D’ENTREPRISES » - BUDGET PRIMITIF 2022 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
  9. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET ANNEXE « HÔTEL D’ENTREPRISES ».
  10. BUDGET ANNEXE « PÔLE ECO BOIS » - BUDGET PRIMITIF 2022 - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE.
  11. APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET ANNEXE « PÔLE ECO BOIS ».
  12. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET ANNEXE « MAISON DE SANTE ».
  13. BUDGET 2022 « REGIE UBAYE SKI » : SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE - ARTICLE L2224-2 ALINEAS 1 A 3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
  14. ADOPTION DU BUDGET 2022 « REGIE UBAYE SKI ».
  15. STATION DE PRA LOUP – CONTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2022 DES COLLECTIVITES ADHERENTES AU SMAP.
  16. ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2022 BUDGET PRINCIPAL.
  17. VOTE DU TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES ET DES PRODUITS ATTENDUS POUR L’ANNEE 2022.
  18. VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2022.
  19. TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) : FIXATION DU PRODUIT 2022.
  20. FIXATION DU MONTANT DE LA DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2022
  21. APPROBATION BUDGET PRINCIPAL 2022.

🔵 JEUNESSE – SERVICE AU PUBLIC

  1. MAISON FRANCE SERVICES - DEMANDE DE FINANCEMENT ANNEE 2022

🔵 PERSONNEL

  1. MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION AU SEIN DE LA CCVUSP.
  2. CREATION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS DE REDACTEUR A TEMPS COMPLET.
  3. MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN EMPLOI D’AGENT D’ENTRETIEN A TEMPS NON COMPLET.
  4. MISE A DISPOSITION D’UN ADJOINT TECHNIQUE AUPRES DE L’ASSOCIATION AUDACCE – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION.

🔵 ENVIRONNEMENT

  1. TRAVAUX DE GESTION SEDIMENTAIRE SUR LE RIOU BOURDOUX – AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX EIFFAGE TP.

🔵 CULTURE ET PATRIMOINE 36. MANDAT SPECIAL : REMBOURSEMENT DES FRAIS.

🔵 ACTIVITE DE PLEINE NATURE

  1. TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES AIRES D’EMBARQUEMENT SPORTS D’EAU VIVE - SITE INSCRIT AU PDESI (PLAN DEPARTEMENTAL ESPACE SITE ET ITINERAIRE) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
  2. ACTIONS DE MEDIATION AUTOUR DU PASTORALISME : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT

🔵 QUESTIONS DIVERSE

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