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2 views✅ ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 AVRIL 2022.
- COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022.
🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- PRESENTATION ET APPROBATION DE LA CHARTE FORESTIERE DE TERRITOIRE « VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON PAYS DE SEYNE ». POLITIQUE MONTAGNE
- VALIDATION DE LA STRATÉGIE UBAYE “CONTRAT STATION REGION SUD 2030 : UN CAP D’AVANCE - 2022-2027”.
🔵 REGIE UBAYE SKI
- MISE EN PLACE DE TROIS CARTES MULTI ACTIVITES DENOMMEES « SAUZE SUMMER PASS » 1, 2 OU 6 JOURS CONSECUTIFS SUR LE SITE DU SAUZE - APPROBATION D’UNE CONVENTION A CONCLURE AVEC LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES.
- SITE DU SAUZE - CESSION D’UN CHARIOT TELESCOPIQUE.
- VERSEMENT D’UNE INDEMNITE SPECIFIQUE DE RUPTURE CONVENTIONNELLE A UN SALARIE DE DROIT PRIVE.
🔵 FINANCES
- FIXATION DES LOYERS ET CHARGES DE L’HOTEL D’ENTREPRISES DE L’ANCIEN QUARTIER DU 11ème BCA - BATIMENTS 19 et 26 (1er et 2ème ETAGES).
- SUBVENTION ACCORDEE AU SYNDICAT MIXTE INTERCANTONAL DE L’ABATTOIR GUIL DURANCE (SMIAGD).
- SUBVENTION ACCORDEE A L’ASSOCIATION LES MARMOTS.
- DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL.
🔵 SERVICE AU PUBLIC 12. ADHESION A L’ASSOCIATION ADRETS.
🔵 PERSONNEL
- CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS ET DECISION DE RECUEIL DE L’AVIS DES REPRESENTANTS DE L’ETABLISSEMENT.
🔵 CULTURE - PATRIMOINE
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN BATIMENT COMMUNAUTAIRE A L’EPIC « ECOLE ARTISTIQUE DE L’UBAYE ».
- FORTIFICATIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D’URGENCE DU FORT DE TOURNOUX – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT.
🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE
- ETUDE JURIDIQUE ET TECHNIQUE DE TYPE AVANT-PROJET DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT DE L’AIRE DE DEBARQUEMENT DES SPORTS D’EAU VIVE DU MOULIN SUR LA COMMUNE DU LAUZET-UBAYE (04 340) – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT.
