A – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE [00:02:17]

B – ADOPTION DU P.V. DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENT [00:36:19]

C – EXAMEN DES DÉLIBÉRATIONS

1 - Prise d'acte du compte-rendu des décisions municipales [00:36:39] Rapporteur : MME Demore

2 - Modification des représentant-es du Conseil Municipal au Conseil d'administration de l'Association PRO'PULSE [00:39:58] Rapporteur : MME Demore

3 - Modification des représentant-es du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de Musique (SIM) Jean Wiener [00:41:16] Rapporteur : MME Demore

4 - Déploiement du dispositif inter-bailleurs de tranquillité résidentielle sur notre territoire communal et versement d'une participation financière correspondante pour l'année 2024 [00:42:06] Rapporteur : MME Demore

5 - Tarification 2024 de la redevance du domaine public pour les conteneurs de collecte des textiles, linges de maison et chaussures [00:46:48] Rapporteur : Mme Rueda

6 - Avenant à la convention relative aux modalités de remboursement de l'avance faite à PROPULSE [00:48:53] Rapporteur : M. Farge

7 - Actualisation du tableau des emplois [00:52:58] Rapporteur : MME Rochas

8 - Mise en place d'un congé menstruel [01:00:55] Rapporteur : MME Demore

9 - Renouvellement de la désignation du-de la représentant-e du Conseil Municipal au sein du Centre Ressources Labo Cités [01:15:01] Rapporteur : M. Labriet

10 - Programme partenarial d'activités de l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) - Avenant à la convention cadre pour l'année 2024 [01:16:27] Rapporteur : MME Rabih

11 - Secteur CENTRE - Rue Normandie Niemen - Acquisition d'une partie d'un emplacement réservé à destination de parc public [01:20:14] Rapporteur : MME Rabih

12 - Villeneuve - NPNRU - Échanges fonciers avec Alpes Isère Habitat (AIH) - Résidence Marat - 1 au 9 allée de la Rance [01:24:02] Rapporteur : MME Rabih

13 - Quartier OUEST - Secteur Picasso - Convention de servitude sur des parcelles de la ville au profit de Réseau Transport d’Électricité [01:26:11] Rapporteur : MME Rabih

14 - Projet de création d'une chambre funéraire à Echirolles [01:27:55] Rapporteur : MME Rabih

15 - VILLENEUVE - NPNRU Essarts-Surieux - Avenant N°3 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Grenoble Alpes Métropole [01:36:55] Rapporteur : MME Rabih

16 - Appel à projets « Développement Durable » 2024 : attribution des subventions [01:40:19] Rapporteur : M. Bessiron

17 - Rapport annuel de la SPL ALEC - Exercice 2023 [01:46:05] Rapporteur : M. Bessiron

18 - Opération « Mur|Mur 2 »: Attribution de nouvelles aides individuelles à la rénovation thermique de la copropriété Les Granges [01:52:11] Rapporteur : M. Bessiron

19 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains de Grenoble-Alpes Métropole [01:57:44] Rapporteur : M. Bessiron

20 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’eau potable de Grenoble-Alpes Métropole [02:10:08] Rapporteur : M. Bessiron

21 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l’assainissement de Grenoble-Alpes Métropole [02:19:18] Rapporteur : M. Bessiron

22 - Convention de cofinancement entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune d’Echirolles pour les travaux de renouvellement du réseau d'assainissement de la rue Hector Berlioz [02:22:08] Rapporteur : M. Bessiron

23 - Convention relative au raccordement de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité sur le réseau d’éclairage public de la commune d’Echirolles [02:25:29] Rapporteur : M. Bessiron

24 - Adhésion de la Ville au Réseau des Acteurs Engagés animé par l'Association Française d'Agriculture urbaine Professionnelle (AFAUP) [02:28:31] Rapporteur : Mme Yahiel

25 - Vente de biens mobiliers désaffectés du service public [02:32:29] Rapporteur : Mme Gmira

26 - Modification du tarif extérieur pour la pause méridienne - Année 2024-2025 [02:33:51] Rapporteur : Mme Jorge

27 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à ALE Rugby [02:36:47] Rapporteur : M. Labriet

28 - Avenant à la convention cadre bipartite d’utilisation des installations sportives pour l’E.P.S obligatoire [02:40:55] Rapporteur : M. Brest

29 - Attribution d'une subvention projet sportif pour les associations sportives [02:42:08] Rapporteur : M. Brest

30 - Attribution d'une subvention d'investissement à l'ALE Gymnastique [02:42:59] Rapporteur : M. Brest

31 - Attribution de subventions complémentaires concernant le dispositif de soutien aux clubs sportifs : Professionnalisation par le sport [02:43:54] Rapporteur : M. Brest

Point d’information : • Rentrée scolaire 2024/2025 (Rapporteur : Mme Madrennes) [02:46:14]