Ordre du jour :

A – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

B – ADOPTION DU P.V. DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENT Le procès verbal de la séance précédente est soumis à l’approbation du Conseil.

C – EXAMEN DES DÉLIBÉRATIONS

1 - Prise d'acte du compte-rendu des décisions municipales Rapporteur : MME Demore

2 - Prise d'acte du rapport d'activité et du compte administratif de Grenoble-Alpes Métropole - Année 2022 Rapporteur : M. Labriet

3 - Actualisation du tableau des emplois Rapporteur : MME Rochas

4 - Ouverture de crédits budgétaires en investissement en attente du vote du Budget Primitif 2024 du budget principal de la Ville. Rapporteur : M. Farge

5 - Avances de subventions, de participations et de contingents aux organismes en attente du vote du Budget Primitif 2024 du budget principal de la ville. Rapporteur : M. Farge

6 - Décision Modificative N°3 - Budget principal - Exercice 2023 Rapporteur : M. Farge

7 - Subvention complémentaire CCAS - Budget principal - Exercice 2023 Rapporteur : M. Farge

8 - Dotation Ville en faveur de la Commission Syndicale des Moulins de Villancourt - Budget principal - Exercice 2023 Rapporteur : M. Farge

9 - Corrections sur exercices antérieurs - rattrapage d'amortissements Rapporteur : M. Farge

10 - Point d'étape après deux années de mise en œuvre du schéma directeur « Échirolles Numérique Libre » Rapporteur : M. Farge

11 - Reprise de compétence pour le logiciel de gestion patrimoniale et sortie du pacte AS-TECH du SITPI au 1er janvier 2024 Rapporteur : M. Farge

12 - Tarification de la redevance du domaine public 2024 Rapporteur : Mme Rueda

13 - Mise à jour du règlement des marchés de plein air Rapporteur : Mme Rueda

14 - Régularisation sur avances versées dans le cadre d'un mandat spécial Rapporteur : M. Labriet

15 - Suspension du repos dominical - Détermination du nombre et fixation des dates d'autorisation pour l'année 2024 Rapporteur : MME Rabih

16 - Secteur Villeneuve - Recette du PUP (Projet Urbain Partenarial) Grand'Place - Convention de partage des recettes du PUP Grand'Place entre Grenoble-Alpes-Métropole et les communes d'Echirolles et Grenoble Rapporteur : MME Rabih

17 - Secteur Centre - Avenue de Grugliasco - Borne de recharge des véhicules électriques - Convention de servitude au profit d'ENEDIS Rapporteur : MME Rabih

18 - Quartier Sud - Cheminement Frange Verte - Régularisation foncière sur deux parcelles AR 429 et AR 430 Rapporteur : MME Rabih

19 - Quartier Sud - Secteur République - Acquisition de la chapelle des Templiers auprès de MV Résidences, modification de servitudes publiques et différé de jouissance sur le parc Rapporteur : MME Rabih

20 - Quartier Sud - Secteur République - Engagement dans la démarche de mise en sécurité et de rénovation de la Chapelle des Templiers Rapporteur : MME Rabih

21 - Quartier Centre - Immeuble Le Carrare - Acquisition de m² en rez-de-chaussée - Portage par l'EPFL-D Rapporteur : MME Rabih

22 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'eau potable de Grenoble-Alpes Métropole Rapporteur : M. Bessiron

23 - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l’assainissement de Grenoble-Alpes Métropole Rapporteur : M. Bessiron

24 - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains de Grenoble-Alpes Métropole Rapporteur : M. Bessiron

25 - Réduction et optimisation de la gestion des déchets communaux - Convention d’un fonds de concours métropolitain dédié à l’optimisation de la gestion des déchets des services communaux entre les communes de la Métropole et Grenoble-Alpes Métropole Rapporteur : M. Bessiron

26 - RAPPORT ANNUEL DE LA SPL ALEC - EXERCICE 2022 Rapporteur : M. Bessiron

27 - Attribution d'une subvention à l'association des habitants des Granges Rapporteur : M. Bouhafs

28 - Tarifs des activités proposés par la Direction Jeunesse dans le cadre des ACM (Accueil Collectif de Mineurs), ainsi que d’autres actions en faveur de la jeunesse jusqu’à 25 ans – Année 2024. Rapporteur : M. Labriet

29 - Convention d'objectifs MJC Robert Desnos Rapporteur : M. Labriet

30 - Crédit d'impôt appliqué aux dépenses relatives à la garde des jeunes enfants - Calcul des frais de garde pour la restauration scolaire Rapporteur : MME Madrennes

31 - Ajustement des montants et prise d'acte du rapport d'activité de 2022 dans le cadre de la délégation de service public relative à la gestion des activités périscolaires et pédagogiques à destination des écoles élémentaires à l'association EVADE Rapporteur : MME Madrennes

32 - Tarification des activités culturelles et des salles de spectacles - Année 2024 Rapporteur : MME Madrennes

33 - Pôle de la Lecture et de l’Écrit - Résidence mission littéraire de l'auteur François Beaune - 2024 Rapporteur : MME Madrennes

34 - Prise d'acte du rapport financier et d'activités 2021-2022 de la RéPAC La Rampe-La Ponatière Rapporteur : MME Madrennes

35 - Prise d'acte du rapport financier et d'activités 2022-2023 du Syndicat Intercommunal de Musique Jean-Wiéner Rapporteur : MME Madrennes

36 - Avenant n°3 portant sur l'article 2 paragraphe 5 à la convention de mutualisation des services entre la Ville et Le TRACé - 2023 Rapporteur : MME Madrennes

37 - Tarification des cimetières d'Échirolles - Année 2024 Rapporteur : Mme Chabane

38 - Attribution de subventions complémentaires concernant le dispositif de soutien aux clubs sportifs : le chèque sport Rapporteur : M. Brest

39 - Subventions complémentaires aux associations sportives Rapporteur : M. Brest

40 - Signature de la Convention Territoriale Globale entre la Ville d’Échirolles, le CCAS d’Échirolles, la Caisse d'Allocation Familiales de l'Isère et le Département de l'Isère pour la période 2024-2028 Rapporteur : MME Rochas

41 - Versement d'une subvention complémentaire à la Confédération Nationale du Logement (CNL) Rapporteur : Mme Robin

42 - Convention de gestion en flux des logements sociaux : modalités de gestion des réservations communales au sein du bloc Collectivités Territoriales dans le cadre de la réforme des attributions des logements sociaux Rapporteur : Mme Robin

Points d’information :

• La déontologie des élu-es
• Compte-rendu de la COMMISSION CONSULTATIVE DES USAGER-ES DES SERVICES PUBLICS LOCAUX du 10 novembre 2023
• Bilan 2023 du Banquet des ancien-nes