A – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE [00:05:43] B – ADOPTION DU P.V. DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENT [00:06:03]

C – EXAMEN DES DÉLIBÉRATIONS

1 - Prise d'acte du compte-rendu des décisions municipales [00:06:23] Rapporteur : MME Demore

2 - Soutien au peuple de Mayotte suite au passage du cyclone Chido [00:08:54] Rapporteur : MME Demore

3 - Mise en place d'une mutuelle communale - Convention de partenariat [00:11:25] Rapporteur : MME Demore

4 - Modification des représentant-es du Conseil Municipal aux conseils des écoles maternelles et primaires de la Ville - Écoles Auguste Delaune et Jean-Paul Marat [00:36:45] Rapporteur : MME Demore

5 - Modification de la désignation des représentant-es du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal Pour la Télématique et les prestations Informatiques (SITPI) [00:37:29] Rapporteur : MME Demore

6 - Prise d'acte du rapport d'activité et du compte administratif de Grenoble-Alpes Métropole - Année 2023 [00:38:16] Rapporteur : M. Labriet

7 - Actualisation du tableau des emplois [00:45:35] Rapporteur : MME Rochas

8 - Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires [00:52:53] Rapporteur : MME Rochas

9 - Délibération portant versement d'une indemnité forfaitaire aux agent-es en cas d'incapacité temporaire de la cuisine centrale d’Échirolles à produire ou livrer des repas [00:55:11] Rapporteur : MME Rochas

10 - Mise à disposition d'un-e agent-e de la Ville auprès du CCAS [00:56:26] Rapporteur : MME Rochas

11 - Convention de mise à disposition suite à une décharge d'activité de service d'un agent auprès de la Fédération CGT des services publics [00:57:16] Rapporteur : MME Rochas

12 - Mise à disposition de trois agent-es auprès de l’Établissement Public Administratif - Le Tracé [00:57:59] Rapporteur : MME Rochas

13 - Délibération autorisant la signature d'une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de Grenoble Alpes Métropole auprès de la Ville d’Échirolles [00:59:10] Rapporteur : MME Rochas

14 - Modalités de prise en charge des frais des élu-es dans le cadre de leurs déplacements accomplis dans l'exercice de leurs fonctions [01:00:08] Rapporteur : M. Farge

15 - Avances de subventions, de participations et de contingents aux organismes en attente du vote du Budget Primitif 2025 du budget principal de la Ville [01:02:08] Rapporteur : M. Farge

16 - Ouverture de crédits budgétaires en investissement en attente du vote du Budget Primitif 2025 du budget principal de la Ville [01:03:02] Rapporteur : M. Farge

17 - Prise d'acte du rapport d'activité du SITPI pour l'année 2023 [01:03:57] Rapporteur : M. Farge

18 - Point d'étape après trois années de mise en œuvre du schéma directeur « Échirolles Numérique Libre » [01:08:43] Rapporteur : M. Farge

19 - Tarification de la redevance du domaine public 2025 [01:30:34] Rapporteur : Mme Rueda

20 - Suspension du repos dominical - Détermination du nombre et fixation des dates d'autorisation pour l'année 2025 [01:32:48] Rapporteur : MME Rabih

21 - Secteur SUD - Frange verte - Acquisition de deux parcelles en pied de colline - AR 277 et AR 461 [01:37:10] Rapporteur : MME Rabih

22 - GRANDALPE - Quartier gare Échirolles - opération Connexions - Dénomination des voiries et espaces publics nouveaux [01:38:52] Rapporteur : MME Rabih

23 - Identification des zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables sur la commune d'Échirolles [01:49:00] Rapporteur : M. Bessiron

24 - Adoption d'une convention de délégation portant sur l'occupation du domaine public routier par les opérateurs de micro-mobilité en libre-service sans station d'attache et fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public [02:06:47] Rapporteur : M. Bessiron

25 - Délégation de service public (DSP) : Présentation du rapport d'activité du délégataire EVADE pour la gestion des activités périscolaires et pédagogiques au titre de l'année 2023 [02:25:31] Rapporteur : MME Madrennes

26 - Délégation de service public (DSP) relative à la gestion des activités périscolaires et pédagogiques : part variable et ajustements financiers avec le délégataire Evade [02:28:57] Rapporteur : MME Madrennes

27 - Participation financière aux frais de fonctionnement des écoles de Vizille pour des enfants échirollois accueillis en Unité Locale pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) durant l'année scolaire 2023/2024 [02:30:46] Rapporteur : Mme Jorge

28 - Adhésion de la Ville d’Échirolles à l'association Centre d'Accompagnement du Sport d'Excellence Grenoble Alpes [02:31:34] Rapporteur : M. Labriet

29 - Convention relative à l'intervention des personnels municipaux (ETAPS) dans les écoles élémentaires pour l'enseignement des activités physiques et sportives [02:36:40] Rapporteur : M. Labriet

30 - Convention d’occupation du domaine public avec l’ALE Rugby [02:37:42] Rapporteur : M. Labriet

31 - Attribution de subventions complémentaires concernant le dispositif de soutien aux clubs sportifs : le chèque sport [02:41:06] Rapporteur : M. Brest

32 - Subventions complémentaires aux associations sportives – Année 2024 [02:44:28] Rapporteur : M. Brest

33 - Validation des avenants aux conventions d’objectifs et de moyens des associations sportives – Année 2024 [02:45:49] Rapporteur : M. Brest

34 - Tarifs Animations Sportives proposées par le Service des Sports – Année 2025 [02:46:58] Rapporteur : M. Brest

35 - Tarifs des activités proposées par la Direction Jeunesse dans le cadre des ACM (Accueil Collectif de Mineurs), ainsi que d'autres actions en faveur de la Jeunesse jusqu'à 25 ans - Année 2025 [02:48:37] Rapporteur : M. Labriet

36 - BAFA intercommunal 2024-2027 [02:51:11] Rapporteur : M. Favier

37 - Tarification des cimetières d'Échirolles - Année 2025 [02:53:26] Rapporteur : Mme Chabane

38 - Approbation de la convention 2024 de mise en œuvre du service métropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social [02:54:27] Rapporteur : Mme Robin